Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERREAU PIEGE A TRUFFES
EVADEA, SASU

Numéro de dépôt :
4076442
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
TERREAU PIEGE A TRUFFES de EVADEA

Présentation de la marque TERREAU PIEGE A TRUFFES

Déposée le 17 mars 2014 par EVADEATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « TERREAU PIEGE A TRUFFES »

Le déposant est EVADEATODO domicilié(e) LE GRAND PATIS, RD 178 - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 759 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVADEA domicilié(e) LE GRAND PATIS, RD 178 - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

EVADEA a également déposé les autres marques suivantes : CAPT'N , POUSS'TRUF , SECRET TERRO TONIC , SECRET GERANIUMS , OLIGOTOURBE , FLORIDEES , ECOTOURBE , Véget'N , EVADEA , POUSS'MIEUX


EVADEA, SASU - LE GRAND PATIS, RD 178 - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 500759683


EVADEA - LE GRAND PATIS, RD 178 - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675826 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Amendements pour les terres, support de culture, terreau, compost, engrais pour les terres.

Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés.